C’est en tant que Vice-président du Sénat que j’ai assisté, mercredi 31 mai, à la réunion du Bureau du Sénat qui se déroulait dans les salons de la Présidence. A la suite de cette réunion de travail, j’ai pris part au déjeuner organisé par le Président Larcher à l’occasion de la célébration de la semaine de l’Amérique Latine et des caraïbes, déjeuner au cours duquel plusieurs personnalités publiques se sont vues remettre une médaille honorifique à l’effigie de l’institution.

 

Au cours de la réunion du bureau, les premières conclusions ont été rendues par le Questeur Jean-Léonce sur les travaux que nous menons conjointement depuis plusieurs mois, au sein du Groupe de travail sur les conditions matérielles d’exercice du mandat et les évolutions possibles du régime fiscal applicable aux indemnités parlementaires.

D’autre part, en tant que président de la délégation chargée du travail parlementaire, du contrôle et des études, j’ai réalisé deux interventions spécifiques. La première faisant part de la publication d’un arrêté modifiant l’Instruction générale du Bureau, en application de l’article 99 de la loi du 28 février 2017 relative à l’égalité réelle outre-mer et qui institue une «délégation parlementaire aux Outre-mer» en remplacement de la délégation sénatoriale à l’outre-mer, créée en novembre 2011.

Enfin, dans le cadre de la procédure engagée pour faux témoignage contre une personne entendue par une commission d’enquête du Sénat, le Bureau a décidé, suivant l’avis que j’ai formulé, que le Sénat se constituerait partie civile dans cette affaire et aurait recours aux services d’un avocat.  

Cette matinée de travail s’est achevée par le déjeuner offert par le Président du Sénat dans les salons Boffrand de la Présidence aux ambassadeurs et personnalités représentant de nombreux pays d’Amérique latine et des Caraïbes.